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Imprimerie du Val de Loire
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Hébergement du site

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Imprimerie du Val de Loire

Collecte d’informations via un formulaire de contact

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à votre demande le plus précisément possible. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à info@ivl.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Conditions Générales de Vente

Nos relations avec la clientèle ainsi que nos fabrications sont régies par les Usages Professionnels et Conditions Générales de Vente de l’Imprimerie dont le texte peut vous être envoyé sur simple demande et par les conditions particulières de vente ci-dessous.

Prix et devis

Nos prix sont donnés à titre indicatif d’après les maquettes et projets fournis par le client lors de la demande de prix. Ils peuvent être révisés en hausse ou en baisse lorsque le document définitif ou la structure de l’imprimé ne correspondent plus au devis initial. Lorsque la demande de prix a été faite par téléphone selon une description sommaire de l’imprimé, nous ne donnons qu’un prix estimatif qui pourra être revu lors de la réception du document définitif.

Les modifications demandées par le client qui n’étaient pas prévues lors de la demande de prix initiale ou qui interviennent lors de la présentation d’une première épreuve seront facturées en sus comme “Corrections d’Auteur”.

Tous nos devis sont établis au cours du jour et s’entendent taxes en sus, sauf stipulation contraire. Les clients pouvant prétendre au taux réduit de la TVA doivent fournir à cet égard toutes justifications nécessaires.

Commande

Une commande n’est prise en considération par nos services que sur envoi du devis ou bon de commande dûment daté et signé par le client. Toute commande enregistrée, implique l’acceptation des conditions générales de vente et annule automatiquement toutes celles pouvant être données par nos clients sur leur bon de commande ou accusé de réception de commande.

Travaux préparatoires

Nous nous réservons le droit de facturer tous travaux préparatoires, tels que croquis, maquettes, épreuves tirées en couleur, composition, etc, exécutés sur demande s’il n’est pas donné suite au projet dans un délai d’un mois à compter de leur présentation.

Corrections d’auteur

Les corrections d’auteur, c’est-à-dire toutes celles provenant d’un changement quelconque de la part du client au manuscrit primitif (modification totale ou partielle, décalage, attente sur machine, recalage, …) sont à la charge du client et facturés à part. Le client doit nous renvoyer les copies et toutes les épreuves sur lesquelles il a ou n’a pas fait de corrections, ces pièces étant indispensables pour la vérification des comptes.

Bon à Tirer

Il doit être confirmé par le client à la présentation de la dernière épreuve considérée comme “bon à tirer”. Même si le terme bon à tirer n’est pas stipulé. Cette épreuve doit être validée par le client : en main propre, par courrier, par mail ou par fax ; un simple accord (ok, bon pour accord, ou parfait…) sera considéré par nos services ainsi qu’aux yeux de la loi comme valide dégageant ainsi notre entière responsabilité. Une lecture attentive de l’épreuve sera faite par nos soins mais n’engagera en rien notre responsabilité si des fautes avaient échappé au client.

Pour tout fichier fourni par le client prêt à être imprimé, le premier bon à tirer est offert. Tout B.A.T. supplémentaire suite à des corrections effectuées par le client sur le fichier initial sera alors facturé.

Droit d’auteur

Pour tout travail impliquant une activité créatrice de notre part (notamment : dessins, photos, gravures, films et clichés de toutes natures, empreintes, compositions en caractères spéciaux…), les droits d’auteur découlant de cette création et notamment le droit de reproduction nous restent acquis et ne sont transférés au client que moyennant une convention écrite en ce sens.

La convention écrite de cession des droits d’auteur, et notamment du droit de reproduction, doit être expresse : elle ne saurait résulter ni du fait que l’activité créatrice ait été prévue dans la commande, ni du fait qu’elle fasse l’objet d’une rémunération spéciale, ni enfin du fait que la propriété du support matériel du droit d’auteur soit transférée au client.

Droit de reproduction

La passation d’une commande portant sur la reproduction d’un objet, photographie, ou autre qui bénéficie de la protection des lois sur la propriété artistique implique, de la part du client, l’affirmation de l’existence d’un droit de reproduction graphique à son profit. Il doit, en conséquence, de plein droit, nous garantir contre toute contestation dont ce droit de reproduction pourrait être l’objet. A ce titre le client est le seul responsable et dégage l’entière responsabilité de notre entreprise.

Propriété des éléments de fabrication

Les éléments de fabrication nécessaires pour mener l’ouvrage à bonne fin demeurent notre propriété. Toutefois, la propriété de ces éléments peut, à tout moment, être transférée au client par convention expresse, sous réserve des dispositions de l’article 16 des Usages Professionnels et sans préjudice des articles relatifs à la conservation (articles 606 et suivants des Usages Professionnels).

Fourniture du papier

Le papier utilisé pour l’exécution de l’ordre est à choisir sur échantillon présenté.

De légères différences de nuances, de pureté, de satinage, de force et de poids dans le papier, de teinte et pureté dans les couleurs, ne peuvent motiver le refus d’un travail exécuté.

Dépôts

Les marchandises de toute nature et objets divers appartenant à la clientèle tels que clichés, films, supports électroniques, gravures, maquettes, marchandises… et qui sont déposés dans nos locaux, sont conservés en dépôt aux risques et périls de leur propriétaire.

La clientèle doit assurer ses marchandises et objets en tous états dont elle seule connaît la valeur marchande et doit obtenir de ses compagnies d’assurance l’abandon de recours contre notre société, nos préposés, nos entrepositaires et nos sous-traitants.

Livraison et délais

Le client s’engage à réceptionner les produits aux date et lieu indiqués sur son ouverture de compte et sur sa commande. En cas de carences de sa part, la livraison, avec tous ses effets, sera réputée avoir eu lieu à cette date. Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. L’entreprise l’imprimerie du Val de Loire est de convention expresse autorisée à effectuer les livraisons de façon globale ou partielle. Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatif, sans aucun engagement de notre part et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise, ou de réclamer des dommages et intérêts. l’imprimerie du Val de Loire est libérée de l’obligation de livraison pour tout cas fortuit ou de force majeure : Sont notamment considérés comme cas fortuit,

– les grèves totales ou partielles, les inondations ou incendies, etc…

– Les marchandises voyagent toujours, quel que soit le mode d’expédition, aux risques et périls du destinataire qui, en cas d’avarie, perte ou manquants, devra exercer son recours contre les transporteurs, seuls responsables. C’est au destinataire d’apposer des réserves, à la réception du colis.

Réception

Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non conformité du produit commandé, doivent être formulées par écrit et adressées dans les 24 heures de l’arrivée des produits, à l’imprimerie du Val de Loire. Il appartient au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices et anomalies constatées. Il devra laisser à l’imprimerie du Val de Loire toutes facilités pour procéder à la constatation des vices et pour y remédier. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord écrit entre le client et l’imprimerie du Val de Loire. Toute reprise acceptée par l’imprimerie du Val de Loire entraînera la constitution d’un avoir au profit du client, en cas de vice apparent et de non conformité des produits livrés constatés par l’imprimerie du Val de Loire. Cette reprise ne pourra jamais être remboursée en espèces, seulement en nature dans le cas où la formule de l’avoir n’est pas retenue. Des dommages et intérêts ne pourront être réclamés lors d’une reprise. Sont garantis par l’imprimerie du Val de Loire, le défaut dans la conception, les matières ou l’exécution dans la limite des dispositions énoncées dans le paragraphe suivant.

Tolérances de livraison

Le client est tenu de prendre et de payer un excédent de fourniture pouvant varier plus ou moins 10 %, suivant l’importance de la commande en application de l’article 46 des Usages Professionnels.

Règlement des factures

Sauf convention contraire, nos factures sont payables à réception des marchandises sous 10 jours net, par traite, chèque ou virement.

En cas de retard de paiement par rapport à la date figurant sur la facture, une pénalité calculée à un taux égal à une fois et demi le taux d’intérêt légal sera appliquée, par la seule arrivée de l’échéance, et sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

Le vendeur se réserve expressément la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêt.

En application des dispositions de l’article L441-6 du Code de commerce, issues de la loi n°2012-387 du 22 mars 2012, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, en cas de retard de paiement, sera due. Aux termes de l’article D 441-5 du Code de commerce et du décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012, le montant de cette indemnité est fixé à 40 E. En cas de défaillance, une indemnité complémentaire sera sollicité lorsque les frais de recouvrement seront supérieurs à 40 E, et ce sur justifications.

Garanties

L’imprimerie du Val de Loire ne pourrait être déclarée responsable des conséquences directes ou indirectes, tant sur les personnes que sur les biens, d’une défaillance d’un matériel ou d’un produit vendu par elle, sous réserve des dispositions légales d’ordre public. Aucune indemnité ne saurait lui être réclamée. Le matériel dont l’imprimerie du Val de Loire est fabricant est garanti 3 mois, à dater du jour de livraison ou de la mise à disposition, sauf stipulation contraire. La garantie ne s’applique qu’au matériel ou produit payé intégralement. Elle est strictement limitée à la réparation ou à l’échange du matériel défectueux par un matériel identique ou équivalent, et ne peut en aucun cas avoir pour effet de prolonger le délai de paiement ou la durée de la garantie. Les pièces défectueuses seront estimées par l’imprimerie du Val de Loire, en ses ateliers. Les frais de port et d’emballage pour l’envoi du matériel en échange étant à la charge du client. En aucun cas la garantie ne couvre les remplacements ou réparations résultant de l’usure normale du matériel ou du produit. Egalement exclu de la garantie, le comportement fautif et imputable à l’utilisateur : détérioration suite à la négligence, au défaut d’entretien, de stockage, de manipulation, ou utilisation non conforme. La garantie est strictement subordonnée au respect absolu des conditions et précautions stipulées et notamment : absence totale de toute intervention, modification ou tentative de modification, des produits et matériels, par toute personne extérieure au service après-vente de l’imprimerie du Val de Loire.

Juridiction

Pour toutes contestations relatives aux ventes réalisées et à l’application ou à l’interprétation des présentes conditions générales de vente, seul sera compétent les tribunaux de commerce de Saumur.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

L’Imprimerie du Val de Loire (IVL) est attentive à la protection des données personnelles de ses clients et/ou fournisseurs, de toute personne qui accède à son site internet, et d’une manière générale de toute personne dont elle serait amenée à traiter les données à caractère personnel.
Cette Politique de protection des données personnelles a pour objet de fournir aux personnes concernées les informations importantes sur la manière dont IVL traite leurs données personnelles, et sur la manière dont les personnes concernées peuvent exercer leurs droits. Elle vise également à répondre aux exigences de la nouvelle réglementation relative à la protection des données personnelles (Règlement n°2016/679) qui entre en vigueur à compter du 25 mai 2018.

1. Qui est responsable du traitement des données personnelles ?

Le responsable de traitement qui détermine les moyens et les finalités du traitement des données personnelles est : IVL – 2 bis rue de la Petite Bilange – 49400 SAUMUR

2. Pour quelles raisons/finalités et sur quelle base légale les données personnelles sont-elles traitées ?

IVL traite vos données personnelles pour différentes raisons/finalités, par exemple pour la gestion des dossiers, le suivi de la relation client et des contacts dans le cadre de son activité et/ou pour vous tenir informé(e) des actualités, par le biais de ses newsletters, par email ou par courrier. Selon la finalité, le traitement de vos données personnelles est fondé soit sur l’exécution du contrat (gestion et suivi de la relation client, prospect et/ou salarié, stagiaire), soit sur l’intérêt légitime de IVL (répondre aux formulaires de contact via les sites internet, ou l’envoi d’informations, de newsletters, envoi d’invitations à des événements) ou soit sur le respect d’une obligation légale (gérer les demandes des personnes concernées liées à l’exercice de leurs droits en relation avec leurs données personnelles).

3. Quelles sont les catégories de données personnelles traitées ?

La notion de « données personnelles » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Ces données sont nécessaires pour le traitement des dossiers dans le cadre de son activité.
> IVL est susceptible selon les cas de traiter des données personnelles telles que : nom, prénoms, date de naissance, telles que l’adresse postale professionnelle et le cas échéant personnelle, le numéro de téléphone fixe et/ou mobile professionnel et le cas échéant personnel, le numéro de télécopie, l’adresse email professionnelle et le cas échéant personnelle) ;

4. A qui peuvent être transmises les données personnelles ?

> Nous ne transmettons par principe vos données personnelles à aucuns tiers autres que ceux mentionnés ci-après.
> IVL peut être amené à transmettre les données personnelles à différentes catégories de destinataires :
• Membres et personnels de la société IVL: les données personnelles sont transmises pour traiter les finalités rappelées précédemment.
• Prestataires techniques et informatiques en charge de la gestion du réseau informatique de la société IVL : le réseau informatique, le site internet de IVL et les archives sont gérés et hébergés par des prestataires, notamment informatiques, et les données personnelles peuvent être traitées, stockées par ces prestataires.
> En tout état de cause, IVL s’engage à ne pas céder les données personnelles à des tiers qui auraient pour activité ou finalité l’acquisition de nouveaux prospects en vue d’envoi de prospections commerciales.
• IVL pourra toutefois être amenée à devoir communiquer les données personnelles pour se conformer à une obligation légale, à la demande d’une autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande ou pour l’exercice d’un intérêt légitime comme la défense de ses droits.

5. Combien de temps sont conservées les données personnelles ?

Vos données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et pendant la durée de conservation minimale prévue par la législation.
> Vos données personnelles sont conservées et utilisées pendant des durées différentes selon les finalités décrites précédemment. Plus particulièrement :
• Sans préjudice de la possibilité de s’opposer à tout moment à ce traitement, les données personnelles qui sont traitées aux fins d’envois d’informations, d’annonces, de vœux, de newsletters, d’offres commerciales IVL.

6. Sécurité

IVL met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité des traitements de vos données à caractère personnel ainsi que leur confidentialité.
Pour assurer la sécurité de vos données personnelles, notamment pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès, IVL prend toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement (notamment par la protection physique des locaux, la mise en place de procédés d’authentification avec accès personnel et sécurisé via des identifiants et mots de passe confidentiels).

7. Quels sont vos droits relatifs au traitement de vos données personnelles ?

Vous disposez conformément à la réglementation du droit d’accéder à vos données personnelles, de les rectifier, de vous opposer à leur traitement ou d’en obtenir la limitation, l’effacement ou leur portabilité lorsque cela est applicable. Par ailleurs, vous pouvez à tout moment retirer votre consentement pour les traitements qui seraient fondés sur celui-ci, ou demander à ne plus recevoir nos communications relatives aux informations, annonces, vœux, newsletters IVL, en utilisant le lien prévu à cet effet dans chaque email que vous adresse IVL. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que vos droits ne sont pas respectés.
Pour plus de détails sur vos droits, nous vous invitons à consulter les rubriques ci-dessous.
> Selon les traitements, vous bénéficiez des droits suivants :
• Droit d’opposition : vous disposez du droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles : à des fins d’envoi d’informations, annonces, vœux, newsletters ainsi que des invitations.
• Droit d’accès : vous avez le droit d’obtenir confirmation que vos données personnelles sont traitées par IVL.
• Droit de rectification : vous avez le droit d’obtenir la rectification d’informations inexactes ou incomplètes vous concernant.
• Droit de retirer votre consentement : vous pouvez, pour les traitements qui seraient fondés sur le consentement, retirer à tout moment le consentement que vous avez donné pour un traitement.
• Droit à l’effacement ou droit à l’oubli : vous avez le droit d’obtenir l’effacement par IVL de vos données personnelles lorsque l’un des motifs suivants s’applique : les données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ; vous retirez votre consentement au traitement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement ; vous vous opposez au traitement de vos données personnelles et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ; les données font l’objet d’un traitement illicite ; les données doivent être effacées pour respecter une obligation légale.

8. Comment exercer vos droits relatifs à vos données personnelles ?

D’une manière générale, pour exercer vos droits et pour toute question ou difficulté relative au traitement de vos données personnelles et de vos droits, vous pouvez contacter IVL :
• Par courrier : IVL – 2 bis rue de la Petite Bilange – 49400 SAUMUR
• Par mail : info@ivl.fr
Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter les rubriques ci-dessous.
> Si vous souhaitez ne plus recevoir de la part de IVL des informations, annonces, vœux, newsletters sur l’actualité, ainsi que des invitations à des événements organisés par IVL ,
> Si vous souhaitez faire rectifier, effacer ou accéder à vos données personnelles traitées par IVL,
> Si vous souhaitez retirer votre consentement à un traitement,
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